Les arrêtés préfectoraux pris au titre de la chasse.
- Arrêté n° 2011-DDT-SE-132 du 1er juin 2011 portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2011 - 2012 dans le département de l'Essonne,
- Arrêté n° 2011-DDET-SE-131 du 1er juin 2011 relatif aux modalités de destruction à tir des espèces classées nuisibles dans le département de l'Essonne pour la période du 1er juillet 2011 au 30 juin 2012 ,
- Arrêté n° 2011-DDT-SE-130 du 1er juin 2011 fixant la liste des espèces classées nuisibles dans le département de l'Essonne pour la période du 1er juillet 2011 au 30 juin 2012 ,
- Arrêté n° 2011-DDT-SE-133 du 1er juin 2011 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le sanglier pour la campagne 2011 - 2012 dans le département de l'Essonne,
- Arrêté n° 2011-DDT-SE-102 du 5 mai 2011 portant ouverture spécifique de la chasse aux chevreuil, cerf, daim et sanglier pour la campagne 2011 - 2012 dans le département de l'Essonne.
Lien Internet pour consulter ces arrêtés :
http://essonne.pref.gouv.fr/fre/Publications-legales/Arretes/Chasse-arretes-prefectoraux
Auteur
Sujet: Chasse : arrêtés préfectoraux (Lu 844 fois)